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      • Révision du SCOT : objectifs et état d’avancement
      • Révision du SCOT : bilan de la concertation et arrêt du projet
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      • Sentiers de découvertes de la Porte du Sundgau

Révision du SCOT : bilan de la concertation et arrêt du projet

Délibération et bilan de la concertation

  • Délibération du 11 mars 2020
  • Bilan de la concertation

Projet de révision du SCOT arrêté par le conseil de communauté

  • Page de garde et sommaire
  • Rapport de présentation – Tome 1 – Diagnostic territorial
  • Rapport de présentation – Tome 2 – État initial de l’environnement
  • Rapport de présentation – Tome 3 – Justification des choix retenus
  • Rapport de présentation – Tome 4 – Évaluation environnementale
  • Rapport de présentation – Tome 5 – Indicateurs de suivi
  • Rapport de présentation – Tome 6 – Synthèse du projet
  • PADD : Projet d’Aménagement et de Développement Durables
  • DOO : Document d’Orientations et d’Objectifs

Contact :
Geneviève LYAUTEY
03 89 88 06 07
lyautey.genevieve@agglo-saint-louis.fr

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    • Le SCOT en vigueur approuvé en 2013
    • Mise en œuvre et suivi du SCOT en vigueur 
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Adresse

Place de l’Hôtel de Ville
CS 50199
68305 SAINT-LOUIS Cedex

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Du lundi au jeudi
09h00 à 11h30
14h30 à 17h00
Vendredi
09h00 à 11h30
14h30 à 16h30

Contact
Tel : 03.89.70.90.70
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