Révision du SCOT : bilan de la concertation et arrêt du projet

Délibération et bilan de la concertation

• Délibération du 11 mars 2020
• Bilan de la concertation

Projet de révision du SCOT arrêté par le conseil de communauté

• Page de garde et sommaire
• Rapport de présentation – Tome 1 – Diagnostic territorial
• Rapport de présentation – Tome 2 – État initial de l’environnement
• Rapport de présentation – Tome 3 – Justification des choix retenus
• Rapport de présentation – Tome 4 – Évaluation environnementale
• Rapport de présentation – Tome 5 – Indicateurs de suivi
• Rapport de présentation – Tome 6 – Synthèse du projet
• PADD : Projet d’Aménagement et de Développement Durables
• DOO : Document d’Orientations et d’Objectifs

Contact :
Geneviève LYAUTEY
03 89 88 06 07
lyautey.genevieve@agglo-saint-louis.fr