La concertation

Pour plus de transparence et d’implication citoyenne

Tout au long de la démarche, des temps forts d’association de l’ensemble des partenaires et de la population auront lieu, afin de partager chaque moment clé du projet. La concertation est donc une partie intégrante de la révision d’un SCoT.

En effet il s’agit d’informer et d’associer tout au long de la procédure, les acteurs concernés : habitants, associations locales et autres personnes intéressées.

Cette concertation a pour objectif non seulement d’assurer une information la plus complète possible, mais aussi de permettre à l’ensemble des personnes qui le souhaitent, de s’exprimer, d’échanger et d’enrichir le projet selon un processus itératif.

Déroulement de la concertation

Elle se déroule pendant toute la durée d’élaboration du projet jusqu’à l’arrêt du SCoT, soit avant l’enquête publique.

Le Comité Directeur en séance du 26 septembre 2014 a délibéré sur les modalités de concertation de la révision du SCoT suivantes :

  • La mise à disposition du public d’un dossier comprenant les études préalables à l’élaboration du SCOT avec un registre d’observations, qui lui permettra de s’informer du déroulement de la procédure et de prendre connaissance des orientations étudiées. Le dossier sera actualisé et consultable pendant la durée de révision du SCOT au siège de Saint-Louis Agglomération aux jours et heures habituels d’ouverture.
  • L’organisation de réunion(s) publique(s) avant l’arrêt du projet. A l’occasion de ces réunions, les observations du public seront consignées dans un compte-rendu qui sera joint au dossier tenu à disposition du public au siège de Saint-Louis Agglomération.
  • L’information par voie d‘articles dans la presse, sur le site internet de Saint-Louis Agglomération
  • Une exposition

Ces modalités pourront être complétées en fonction des besoins.

Bilan

En complément de ces mesures, qui s’adressent au grand public, des réunions seront organisées avec les milieux professionnels, personnes publiques associées et associations. Le bilan de la concertation sera présenté aux instances de Saint-Louis Agglomération qui en délibéreront. Le bilan de la concertation sera joint au dossier d’enquête publique.

SCoT approuvé en 2013 :

Concertation autour du projet de révision du SCoT :

Délibération du 26 septembre 2014 du Syndicat Mixte pour le Schéma de Cohérence Territoriale des cantons de Huningue et de Sierentz prescrivant la révision du SCOT approuvé, définissant les objectifs poursuivis et arrêtant les modalités de concertation.

Contact :
Geneviève LYAUTEY
03 89 88 06 07
lyautey.genevieve@agglo-saint-louis.fr