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Déchets ménagers
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Tarif des déchetteries pour les communes membres et associations du territoire - 174,97 KoTélécharger -
Règlement intérieur des déchetteries - 4,23 MoTélécharger
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Formulaire carte d'accès déchetterie - 267,18 KoTélécharger
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Calendrier de collecte et de rattrapage des déchets alimentaires 2026 - 216,27 KoTélécharger
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Mémo tri - 171,36 KoTélécharger
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Mémento d’accès aux déchetteries (septembre 2025) - 471,60 KoTélécharger
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Demande de bacs (professionnels) - 185,15 KoTélécharger
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Demande de bacs (particulier) - 409,44 KoTélécharger
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Règlement de collecte des ordures ménagères de Saint-Louis Agglomération - 6,67 MoTélécharger
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Rapport annuel 2024 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilé - 3,06 MoTélécharger
Assainissement collectif
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Demande de branchement au réseau d'eau potable et/ou d'eaux usées - 575,84 KoTélécharger
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Rapport 2020 sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de l’assainissement collectif (régie) - 2,35 MoTélécharger
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Rapport 2020 sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de l’assainissement collectif (ex-CA3F) - 1,45 MoTélécharger
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Rapport 2020 du délégataire Véolia (ex-SLHE) - 9,81 MoTélécharger
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Rapport 2020 du délégataire Véolia (ex-CA3F) - 9,15 MoTélécharger
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Rapport 2019 du délégataire - Véolia - 7,41 MoTélécharger
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Rapport 2019 assainissement collectif, non-collectif et eau potable (partie 2) - 209,81 KoTélécharger
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Rapport 2019 assainissement collectif, non-collectif et eau potable (partie 1) - 203,65 KoTélécharger
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Formulaire de demande de diagnostic assainissement de l'existant dans le cadre d'une transaction immobilière - 464,30 KoTélécharger
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Rapport Assainissement collectif 2016 - 4,12 MoTélécharger
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Règlement d'assainissement collectif (novembre 2021) - 5,81 MoTélécharger
Assainissement non collectif
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Rapport 2020 sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de l’assainissement non-collectif - 444,53 KoTélécharger
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Rapport 2020 du délégataire Véolia (ex-SLHE) - 9,81 MoTélécharger
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Rapport 2020 du délégataire Véolia (ex-CA3F) - 9,15 MoTélécharger
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Rapport 2019 du délégataire - Véolia - 7,41 MoTélécharger
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Rapport 2019 assainissement collectif, non-collectif et eau potable (partie 2) - 209,81 KoTélécharger
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Rapport 2019 assainissement collectif, non-collectif et eau potable (partie 1) - 203,65 KoTélécharger
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Formulaire de demande de diagnostic assainissement de l'existant dans le cadre d'une transaction immobilière - 464,30 KoTélécharger
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Rapport Assainissement non collectif 2016 - 838,16 KoTélécharger
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Formulaire "Contrôle de conception des installations neuves ou réhabilitées" (janvier 2022) - 1,21 MoTélécharger
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Règlement d'assainissement du service public d'assainissement non collectif (SPANC)(novembre 2021) - 5,38 MoTélécharger
Tourisme
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Plan des pistes cyclables communautaires - 1,00 MoTélécharger
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Port de plaisance de Kembs : contrat de location annuel (MAJ 2021) - 867,76 KoTélécharger
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Port de plaisance de Kembs : contrat de location mensuel (MAJ 2021) - 851,88 KoTélécharger
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Port de plaisance de Kembs : règlement intérieur (MAJ 2021) - 4,10 MoTélécharger
Mobilité
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Rapport annuel 2020 du délégataire - Distribus - 4,07 MoTélécharger
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Règlement des transports scolaires (par délibération du Conseil Communautaire du mercredi 16 décembre 2020) - 4,72 MoTélécharger
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Rapport annuel 2019 du délégataire - Distribus - 4,20 MoTélécharger
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Prime vélo / Dispositif et formulaire - 4,00 KoFichier corrompu, veuillez contacter l'administrateur.
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TRAM 3 Fiche horaire au départ de la gare de Barfüsserplatz - 138,69 KoTélécharger
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TRAM 3 Fiche horaire au départ de la gare de Saint-Louis - 117,48 KoTélécharger
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TRAM 3 Schéma tarifaire - 41,81 KoTélécharger
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TRAM 3 Mode d'emploi distributeur INFLEX - 65,55 KoTélécharger
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Rapport annuel du délégataire 2016 - 3,54 MoTélécharger
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Plan du réseau Distribus (MAJ juillet 2019) - 2,26 MoTélécharger
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Distribus liste des dépositaires - 4,00 KoFichier corrompu, veuillez contacter l'administrateur.