Séance du 21/01/2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL Du 21.01.2026
Délai et voies de recours :
Les délibérations peuvent faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de 2 mois à compter de leur mise en ligne.
Délibération n°2026-001 : Approbation du procès-verbal de la séance du 17.12.2025
Délibération n°2026-001 : Approbation du procès-verbal de la séance du 17.12.2025
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 26/01/2026
- Objet de la délibération : Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2025
- Téléchargement au format PDF : 20260121_approbationpv_delib_p1.pdf
- Annexe : PV-du-17-12-2025.pdf
Délibération n°2026-002 : Approbation du rapport développement durable de SLA pour l'année 2025
Délibération n°2026-002 : Approbation du rapport développement durable de SLA pour l’année 2025
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 26/01/2026
- Objet de la délibération : Approbation du Rapport développement durable de Saint-Louis Agglomération pour l’année 2025
- Téléchargement au format PDF : 20260121_rapportdevelopdurable2025_delib_p2.pdf
- Annexe : Rapport-DD-2025-pages.pdf
Délibération n°2026-003 : Débat d'orientation budgétaire 2026
Délibération n°2026-003 : Débat d’orientation budgétaire 2026
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 26/01/2026
- Objet de la délibération : Débat d’orientation budgétaire 2026
- Téléchargement au format PDF : 20260121_dob2026_p3.pdf
- Annexe : ROB-2026.pdf
Délibération n°2026-004 : Attribution de fonds de concours
Délibération n°2026-004 : Attribution de fonds de concours
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 26/01/2026
- Objet de la délibération : Attribution des fonds de concours
- Téléchargement au format PDF : 20260121_fondsconcours_delib_p4.pdf
- Annexes :
Délibération n°2026-005 : Tarification transfrontalière - suppression du tarif Inflex réduit
Délibération n°2026-005 : Tarification transfrontalière – suppression du tarif Inflex réduit
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 26/01/2026
- Objet de la délibération : Mobilité – Tarification transfrontalière : suppression du tarif “Inflex réduit”
- Téléchargement au format PDF : 20260121_mobilitetarifinflexsupp_delib_p5.pdf
Délibération n°2026-006 : Prolongation du dispositif d'aide à l'achat d'un vélo
Délibération n°2026-006 : Prolongation du dispositif d’aide à l’achat d’un vélo
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 26/01/2026
- Objet de la délibération : Prolongation du dispositif d’aide à l’achat d’un vélo pour les résidents de Saint-Louis Agglomération pour 2026
- Téléchargement au format PDF : 20260121_aideachatvelo2026_delib_p6.pdf
Délibération n°2026-007 : Procédure de concession de service public en vue de la gestion de l'ALSH et des animations Enfance/Jeunesse
Délibération n°2026-007 : Procédure de concession de service public en vue de la gestion de l’ALSH et des animations Enfance/Jeunesse
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 26/01/2026
- Objet de la délibération : Lancement d’une procédure de concession de service public en vue de la gestion de l’ALSH intercommunal et des animations Enfance/Jeunesse
- Téléchargement au format PDF : 20260121_procedureconcessionalsh_delib_p7.pdf
- Annexe : Rapport-de-mode-de-gestion-2027.pdf
Délibération n°2026-008 : Renouvellement concession de service public pour la gestion de deux multi-accueils
Délibération n°2026-008 : Renouvellement concession de service public pour la gestion de deux multi-accueils
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 26/01/2026
- Objet de la délibération : Renouvellement de la concession de service public pour la gestion des deux multi-accueils Les Trois Cygnes et Les Lucioles
- Téléchargement au format PDF : 20260121_concessionmultiaccueils_delib_p8.pdf
- Annexe : Rapport-mode-de-gestion-2027.pdf
Délibération n°2026-009 : Passation et signature des marchés pour le transport scolaire des élèves
Délibération n°2026-009 : Passation et signature des marchés pour le transport scolaire des élèves
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 26/01/2026
- Objet de la délibération : Autorisation de passation et de signature des marchés pour le transport scolaire des élèves de Saint-Louis Agglomération pour les années 2026 à 2031
- Téléchargement au format PDF : 20260121_marchestransportscolaire_delib_p9.pdf
Délibération n°2026-010 : Participation au projet INTERREG en partenariat avec le centre TRUZ
Délibération n°2026-010 : Participation au projet INTERREG en partenariat avec le centre TRUZ
Délibération n°2026-011 : Lancement de l'appel à projets 2026 Les Pas Perdus
Délibération n°2026-011 : Lancement de l’appel à projets 2026 Les Pas Perdus
Délibération n°2026-012 : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président
Délibération n°2026-012 : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 26/01/2026
- Objet de la délibération : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes
- Téléchargement au format PDF : 20260121_decisionspresident_delib_p12.pdf
