Séance du 21/02/2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE 21.02.2024
Délai et voies de recours :
Les délibérations peuvent faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de 2 mois à compter de leur mise en ligne.
Délibération n°2024-001 : Approbation du PV du 20.12.2023
DÉLIBÉRATION N°2024-001 : APPROBATION PV DU 20.12.2023
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 28/02/2024
- Objet de la délibération : Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2023
- Téléchargement au format PDF : 20240221_approbationpv20122023_delib_p1.pdf
- Annexe : PV-du-20-12-2023.pdf
Délibération n°2024-002 : Approbation du rapport développement durable de SLA pour l'année 2023
DÉLIBÉRATION N°2024-002 : APPROBATION DU RAPPORT DÉVELOPPEMENT DURABLE DE SLA POUR L’ANNÉE 2023
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 28/02/2024
- Objet de la délibération : Approbation du rapport développement durable de Saint-Louis Agglomération pour l’année 2023
- Téléchargement au format PDF : 20240221_rapportdeveloppementdurable_p2.pdf
- Annexe : Rapport-DD-2023-BD.pdf
Délibération n°2024-003 : Débat d'orientation budgétaire 2024
DÉLIBÉRATION N°2024-003 : DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 28/02/2024
- Objet de la délibération : Débat d’orientation budgétaire 2024
- Téléchargement au format PDF : 20240224_dob2024_delib_p3.pdf
- Annexe : ROB-2024.pdf
Délibération n°2024-004 : Budget Principal - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2024
DÉLIBÉRATION N°2024-004 : BUDGET PRINCIPAL – PRISE EN CHARGE DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2024
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 28/02/2024
- Objet de la délibération : Budget Principal – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
- Téléchargement au format PDF : 20240221_depensesinvestbp_delib_p4p1.pdf
Délibération n°2024-005 : Budget annexe Assainissement - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2024
DÉLIBÉRATION N°2024-005 : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – PRISE EN CHARGE DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2024
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 28/02/2024
- Objet de la délibération : Budget annexe Assainissement – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
- Téléchargement au format PDF : 20240221_depensinvestbudgetassain_delib_p4p2.pdf
Délibération n°2024-006 : Budget annexe AEP - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2024
DÉLIBÉRATION N°2024-006 : BUDGET ANNEXE AEP – PRISE EN CHARGE DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2024
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 28/02/2024
- Objet de la délibération : Budget annexe AEP – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
- Téléchargement au format PDF : 20240221_depensinvestbudgetaep_delib_p4p3.pdf
Délibération n°2024-007 : Fixation du montant de la taxe GEMAPI pour l'exercice 2024
DÉLIBÉRATION N°2024-007 : FIXATION DU MONTANT DE LA TAXE GEMAPI POUR L’EXERCICE 2024
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 28/02/2024
- Objet de la délibération : Fixation du montant de la taxe GEMAPI pour l’exercice 2024
- Téléchargement au format PDF : 20240221_taxegemapi2024_delib_p5.pdf
Délibération n°2024-008 : Proposition de prolongation du dispositif d'aide à l'achat d'un vélo pour les résidents de SLA
DÉLIBÉRATION N°2024-008 : PROPOSITION DE PROLONGATION DU DISPOSITIF D’AIDE À L’ACHAT D’UN VÉLO POUR LES RÉSIDENTS DE SLA
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 28/02/2024
- Objet de la délibération : Proposition de prolongation du dispositif d’aide à l’achat d’un vélo pour les résidents de Saint-Louis Agglomération
- Téléchargement au format PDF : 20240221_aideachatvelo_delib_p6.pdf
Délibération n°2024-009 : Partenariat financier avec l'ADIRA et signature d'une convention de financement pour l'année 2023
DÉLIBÉRATION N°2024-009 : PARTENARIAT FINANCIER AVEC L’ADIRA ET SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE FINANCEMENT POUR L’ANNÉE 2023
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 28/02/2024
- Objet de la délibération : Partenariat financier avec l’Agence de Développement d’Alsace (ADIRA) et signature d’une convention de financement pour l’année 2023
- Téléchargement au format PDF : 20240221_adira_delib_p7.pdf
- Annexe : Convention-2023-ADIRA-SLA.pdf
Délibération n°2024-010 : Convention-cadre pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2026 avec la CAA
DÉLIBÉRATION N°2024-010 : CONVENTION-CADRE PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2024-2026 AVEC LA CAA
Délibération n°2024-011 : Convention financière annuelle 2024 à conclure en application de la convention-cadre 2024-2026 avec la CAA
DÉLIBÉRATION N°2024-011 : CONVENTION FINANCIÈRE ANNUELLE 2024 À CONCLURE EN APPLICATION DE LA CONVENTION-CADRE 2024-2026 AVEC LA CAA
Délibération n°2024-012 : Proposition de prolongation du dispositif d'aide à la labélisation Accueil Vélo pour les professionnels du tourisme de SLA
DÉLIBÉRATION N°2024-012 : PROPOSITION DE PROLONGATION DU DISPOSITIF D’AIDE À LA LABÉLISATION ACCUEIL VÉLO POUR LES PROFESSIONNELS DU TOURISME DE SLA
Délibération n°2024-013 : Sport - Création d'une grille tarifaire annexe pour la Piscine Couverte - Tarif spectacle
DÉLIBÉRATION N°2024-013 : SPORT – CRÉATION D’UNE GRILLE TARIFAIRE ANNEXE POUR LA PISCINE COUVERTE – TARIF SPECTACLE
Délibération n°2024-014 : Investissement immobilier pour les bâtiments-relais des entreprises : modification du dispositif d'aides et avenant n°1 à la convention de délégation de compétence partielle à la CeA
DÉLIBÉRATION N°2024-014 : INVESTISSEMENT IMMOBILIER POUR LES BÂTIMENTS-RELAIS DES ENTREPRISES : MODIFICATION DU DISPOSITIF D’AIDES ET AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE PARTIELLE À LA CEA
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 28/02/2024
- Objet de la délibération : Développement économique – Investissement immobilier pour les bâtiments-relais des entreprises : modification du dispositif d’aides et avenant n°1 à la convention de délégation de compétence partielle à la Collectivité européenne d’Alsace
- Téléchargement au format PDF : 20240221_devecodispositifaidesCeA_delib_12.pdf
- Annexes :
Délibération n°2024-015 : Autorisation de signer les actes afférents aux marchés de travaux portant sur la création de la déchetterie intercommunale à Blotzheim et notamment les modifications de marchés
DÉLIBÉRATION N°2024-015 : AUTORISATION DE SIGNER LES ACTES AFFÉRENTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX PORTANT SUR LA CRÉATION DE LA DÉCHETTERIE INTERCOMMUNALE À BLOTZHEIM ET NOTAMMENT LES MODIFICATIONS DE MARCHÉS
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 28/02/2024
- Objet de la délibération : Autorisation de signer les actes afférents aux marchés de travaux portant sur la création de la déchetterie intercommunale à Blotzheim et notamment les modifications de marchés
- Téléchargement au format PDF : 20240221_marchestrxdechetblotzheim_delib_p13.pdf
Délibération n°2024-016 : Acquisition de terrains destinés à la création d'un Centre d'Initiation à la Nature et à l'Environnement au sein de la Petite Camargue Alsacienne
DÉLIBÉRATION N°2024-016 : ACQUISITION DE TERRAINS DESTINÉS À LA CRÉATION D’UN CENTRE D’INITIATION À LA NATURE ET À L’ENVIRONNEMENT AU SEIN DE LA PETITE CAMARGUE ALSACIENNE
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 28/02/2024
- Objet de la délibération : Acquisition de terrains destinés à la création d’un Centre d’Initiation à la Nature et à l’Environnement (CINE) au sein de la Petite Camargue Alsacienne
- Téléchargement au format PDF : 20240221_terrainsCINE_delib_p14.pdf
Délibération n°2024-017 : Constitution de la commission spécifique à la ZAC GRUEN à Sierentz - Election des membres
DÉLIBÉRATION N°2024-017 : CONSTITUTION DE LA COMMISSION SPÉCIFIQUE À LA ZAC GRUEN À SIERENTZ – ELECTION DES MEMBRES
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 28/02/2024
- Objet de la délibération : Constitution de la commission spécifique à la ZAC GRUEN à Sierentz – Election des membres
- Téléchargement au format PDF : 20240221_commissionzacgruenelection_delib_p15.pdf
Délibération n°2024-018 : Inventaire des zones d'activités dans le cadre de la loi climat et résilience
DÉLIBÉRATION N°2024-018 : INVENTAIRE DES ZONES D’ACTIVITÉS DANS LE CADRE DE LA LOI CLIMAT ET RÉSILIENCE
Délibération n°2024-019 : Conclusion d'une convention de prestation de services dans le domaine de l'eau potable pour la compte de M2A sur la Commune de Dietwiller
DÉLIBÉRATION N°2024-019 : CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES DANS LE DOMAINE DE L’EAU POTABLE POUR LA COMPTE DE M2A SUR LA COMMUNE DE DIETWILLER
Délibération n°2024-020 : Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
DÉLIBÉRATION N°2024-020 : RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 28/02/2024
- Objet de la délibération : Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs
- Téléchargement au format PDF : 20240221_rhmodifeffectifs_delib_p18.pdf
Délibération n°2024-021 : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président
DÉLIBÉRATION N°2024-021 : COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 28/02/2024
- Objet de la délibération : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes
- Téléchargement au format PDF : 20240221_decisionspresident_delib_p19.pdf
