Les archives intercommunales ont pour mission de collecter, classer, conserver et communiquer les documents historiques et administratifs produits et reçus par Saint-Louis Agglomération.
On y trouve les fonds des organismes de coopération intercommunale disparus comme le SIPES ou le District des Trois Frontières, les anciennes Communautés de communes des Trois Frontières, du pays de Sierentz et de la Porte du Sundgau.
Les principaux types de documents conservés sont les délibérations, les budgets, les dossiers de travaux.
Les consultations sont possibles en fonction des règles de communicabilité du Code du Patrimoine et sur rendez-vous.
Vos archives personnelles sont également à conserver pendant un certain délai en fonction du type de document concerné, qu’il soit papier ou numérique. Il est important de bien connaître ces délais pour pouvoir faire valoir vos droits.
Vous trouverez ici les durées de conservation des principaux documents personnels : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19134
Maquette Passerelle des 3 Pays
Déplacement par barge et installation Passerelle des 3 Pays (2006)
