Prêt de matériels

Le matériel et les minibus sont mis à disposition des communes et des associations de l’ex Communauté des Communes de la Porte du Sundgau sur réservation (Attenschwiller, Folgensbourg, Hagenthal le Bas, Hagenthal le Haut, Knoeringue, Leymen, Liebenswiller, Michelbach le Bas, Michelbach le Haut, Neuwiller, Ranspach le Bas, Ranspach le Haut, Wentzwiller).

 

RESERVATION DE MATERIEL

La réservation du matériel s’effectue uniquement par mail, en remplissant le formulaire correspondant (voir ci-dessous) :

La demande de réservation ne sera prise en compte que si elle est complète.

Les communes et associations qui en bénéficient engagent leur responsabilité en cas de casse et acceptent de remplacer ou de rembourser le matériel ayant subit des dommages.

La demande doit se faire impérativement trois semaines avant la date de l’emprunt.

Etapes :

1.  La commune ou l’association fait la demande, en remplissant le formulaire ci-joint et l’envoie par mail à aydin.sultan@agglo-saint-louis.fr :

Réservation matériel

Réservation sono

Attention : pensez à bien remplir tous les champs (informations du responsable, les besoins, la période souhaitée).

2. La Communauté d’Agglomération vérifie que la demande est complète.

3. Si le matériel est disponible : la Communauté d’Agglomération réserve le matériel et confirme à l’organisateur.

4. Le jour de restitution : l’agent de la Communauté d’Agglomération vérifie par rapport au formulaire si tout le matériel est restitué et propre. Puis les deux parties signent le formulaire.

 

 

RESERVATION DE MINIBUS

La réservation des minibus s’effectue uniquement par mail en remplissant un formulaire (voir ci-dessous)

La demande doit se faire au moins trois semaines avant la date prévue d’emprunt des minibus.

La demande de réservation ne sera prise en compte que si elle est complète.

ATTENTION : pensez à bien remplir tous les champs du formulaire, à signer les pages 3 et 4 sous la mention « Le loueur », et joindre les copies des permis de conduire.

Le loueur s’engage  à utiliser ce véhicule en conformité avec la réglementation en vigueur (code de la route, code des assurances).

Un barème tarifaire de mise à disposition est appliqué (voir convention dans l’annexe n°2).

Etapes :

1.  La commune ou l’association fait la demande, en remplissant le formulaire ci joint et l’envoie par mail à aydin.sultan@agglo-saint-louis.fr :

Convention minibus

2.    La Communauté d’Agglomération vérifie que la demande est complète.

3.    Si minibus disponible :

La Communauté d’Agglomération réserve le minibus, et informe le demandeur de la réservation et de la date d’emprunt.

4.    Lors du retrait et de la restitution, un état des lieux contradictoire sera établi.

Pour tout renseignement, veuillez contacter Mme Sultan AYDIN : par mail  aydin.sultan@agglo-saint-louis.fr ou par téléphone au 03.89.70.36.65.