Séance du 15/03/2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 15.03.2023
Délai et voies de recours :
Les délibérations peuvent faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de 2 mois à compter de leur mise en ligne.
Délibération n°2023-025 : Approbation du PV du 15.02.2023
DÉLIBÉRATION N°2023-025 : APPROBATION PV DU 15.02.2023
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 22/03/2023
- Objet de la délibération : Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2023
- Téléchargement au format PDF : 20230315_dag_approbpv_delib_p1.pdf
- Annexe : AR-PV-DU-15-02-2023.pdf
Délibération n°2023-026 : Approbation du rapport développement durable
DÉLIBÉRATION N°2023-026 : APPROBATION DU RAPPORT DÉVELOPPEMENT DURABLE
Délibération n°2023-027 : Débat d'orientation budgétaire 2023
DÉLIBÉRATION N°2023-027 : DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2023
Délibération n°2023-028 : Attribution de fonds de concours
DÉLIBÉRATION N°2023-028 : ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 22/03/2023
- Objet de la délibération : Attribution de fonds de concours
- Téléchargement au format PDF : 20230315_fondsconcours_delib_p4.pdf
- Annexes :
Délibération n°2023-029 : Renouvellement du dispositif de Cartes Achat public
DÉLIBÉRATION N°2023-029 : RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF DE CARTES ACHAT PUBLIC
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 22/03/2023
- Objet de la délibération : Renouvellement du dispositif de Cartes Achat public 2023/2026 – Contrat 85176700011
- Téléchargement au format PDF : 20230315_dag_cartesachat_delib_p5.pdf
- Annexe : AR-Proposition-Commerciale-.pdf
Délibération n°2023-030 : Port de Plaisance - Revalorisation des tarifs
DÉLIBÉRATION N°2023-030 : PORT DE PLAISANCE – REVALORISATION DES TARIFS
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 22/03/2023
- Objet de la délibération : Port de Plaisance de Kembs – Revalorisation des tarifs
- Téléchargement au format PDF : 20230315_de_revalorisationtarifs_delib_p6.pdf
Délibération n°2023-031 : Projet de ZAC GRUEN à Sierentz - Etude d'impact
DÉLIBÉRATION N°2023-031 : PROJET DE ZAC GRUEN À SIERENTZ – ÉTUDE D’IMPACT
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 22/03/2023
- Objet de la délibération : Projet de ZAC GRUEN à Sierentz – Modalités de mise à disposition du public de l’étude d’impact
- Téléchargement au format PDF : 20230213_UO_SZ_-DLB_mise-à-disposition_delib_p7.pdf
Délibération n°2023-032 : Approbation de la Convention Intercommunale d'Attribution 2023-2028
DÉLIBÉRATION N°2023-032 : APPROBATION DE LA CONVENTION INTERCOMMUNALE D’ATTRIBUTION 2023-2028
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 22/03/2023
- Objet de la délibération : Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) 2023-2028
- Téléchargement au format PDF : 20230202_DH_CIA_delib_p8.pdf
- Annexes :
Délibération n°2023-033 : Projet d'enquêtes sur la mobilité aux frontières porté par l'ETB
DÉLIBÉRATION N°2023-033 : PROJET D’ENQUÊTES SUR LA MOBILITÉ AUX FRONTIÈRES PORTÉ PAR L’ETB
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 22/03/2023
- Objet de la délibération : Projet d’enquêtes sur la mobilité aux frontières porté par l’ETB – Phase 1 – signature d’une convention
- Téléchargement au format PDF : 20230315_ConvEnquetestransfront_delib_p9.pdf
- Annexes :
Délibération n°2023-034 : Avenant à la convention du projet INTERREG n°11.14
DÉLIBÉRATION N°2023-034 : AVENANT À LA CONVENTION DU PROJET INTERREG N°11.14
Délibération n°2023-035 : Conclusion d'une convention de prestations de services des zones de prairie
DÉLIBÉRATION N°2023-035 : CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES DES ZONES DE PRAIRIE
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 22/03/2023
- Objet de la délibération : Conclusion d’une convention de prestations de services pour l’entretien et le fauchage des zones de prairie extensive de la 1ère phase du Parc des Carrières
- Téléchargement au format PDF : 20230315_DPI_conventionfauchage_delib_p11.pdf
- Annexes :
Délibération n°2023-036 : Contrat de groupe d'assurance statutaire 2024-2027
DÉLIBÉRATION N°2023-036 : Contrat de groupe d’assurance statutaire 2024-2027
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 16/03/2023
- Objet de la délibération : Ressources Humaines : Contrat de groupe d’assurance statutaire 2024-2027
- Téléchargement au format PDF : 20230315_dag_rhcontratassurances_delib_p12.pdf
