Séance du 20/09/2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DU 20.09.2023
Délai et voies de recours :
Les délibérations peuvent faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de 2 mois à compter de leur mise en ligne.
Délibération n°2023-122 : Approbation du PV du 14.06.2023
DÉLIBÉRATION N°2023-122 : APPROBATION PV DU 14.06.2023
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 27/09/2023
- Objet de la délibération : Approbation du procès-verbal de la séance du 14 juin 2023
- Téléchargement au format PDF : 20230920_dag_approbation-pv_delib_p1.pdf
- Annexe : AR-PV-du-14-06-2023.pdf
Délibération n°2023-123 : Approbation du Contrat Local de Santé
DÉLIBÉRATION N°2023-123 : APPROBATION DU CONTRAT LOCAL DE SANTÉ
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 27/09/2023
- Objet de la délibération : Approbation du Contrat Local de Santé
- Téléchargement au format PDF : 20230920_dag_cls_delib_p2.pdf
- Annexes :
Délibération n°2023-124 : Projet ZAC GRUEN Sierentz - bilan de la participation par voie électronique
DÉLIBÉRATION N°2023-124 : PROJET ZAC GRUEN SIERENTZ – BILAN DE LA PARTICIPATION PAR VOIE ÉLECTRONIQUE
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 27/09/2023
- Objet de la délibération : Projet de ZAC Gruen à Sierentz – bilan de la participation par voie électronique
- Téléchargement au format PDF : 20230920_zacgruenbilan_delib_p3.pdf
- Annexes :
Délibération n°2023-125 : Projet ZAC GRUEN Sierentz - approbation du dossier de création de la ZAC
DÉLIBÉRATION N°2023-125 : PROJET ZAC GRUEN SIERENTZ – APPROBATION DU DOSSIER DE CRÉATION DE LA ZAC
Délibération n°2023-126 : Avis sur les statuts révisés de l'ADIRA et désignation du délégué de SLA au sein de l'association
DÉLIBÉRATION N°2023-126 : AVIS SUR LES STATUTS RÉVISÉS DE L’ADIRA ET DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ DE SLA AU SEIN DE L’ASSOCIATION
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 27/09/2023
- Objet de la délibération : Avis sur les statuts révisés de l’ADIRA et désignation du délégué de Saint-Louis Agglomération au sein de l’association
- Téléchargement au format PDF : 20230920_dag_statutsadira_p5.pdf
- Annexe : AR-ADIRA-Statuts-approuvés-le-15-06-23.pdf
Délibération n°2023-127 : Désignation des délégués de SLA au sein du GAL du Sundgau 3Frontières - période 2023-2027
DÉLIBÉRATION N°2023-127 : DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE SLA AU SEIN DU GAL DU SUNDGAU 3FRONTIÈRES – PÉRIODE 2023-2027
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 27/09/2023
- Objet de la délibération : Désignation des délégués de Saint-Louis Agglomération au sein du GAL du Sundgau 3Frontières pour la période 2023-2027
- Téléchargement au format PDF : 20230920_dag_deleguesGal_delib_p6.pdf
Délibération n°2023-128 : Renouvellement partiel de la composition du CA de SLH, OPH rattaché à SLA
DÉLIBÉRATION N°2023-128 : RENOUVELLEMENT PARTIEL DE LA COMPOSITION DU CA DE SLA, OPH RATTACHÉ À SLA
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 27/09/2023
- Objet de la délibération : Renouvellement partiel de la composition du Conseil d’Administration de Saint-Louis Habitat, Office Public de l’Habitat (OPH) rattaché à Saint-Louis Agglomération
- Téléchargement au format PDF : 20230920_dag_renouvoph_delib_p7.pdf
Délibération n°2023-129 : Adoption d'un programme de travail visant à définir une stratégie numérique responsable
DÉLIBÉRATION N°2023-129 : ADOPTION D’UN PROGRAMME DE TRAVAIL VISANT À DÉFINIR UNE STRATÉGIE NUMÉRIQUE REPONSABLE
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 27/09/2023
- Objet de la délibération : Adoption d’un programme de travail visant à définir une stratégie numérique responsable
- Téléchargement au format PDF : 20230920_dag_programstrategnum_delib_p8.pdf
Délibération n°2023-130 : Approbation du projet de schéma directeur pour les infrastructures de recharge pour les véhicules électriques
DÉLIBÉRATION N°2023-130 : APPROBATION DU PROJET DE SCHÉMA DIRECTEUR POUR LES INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR LES VÉHICULES ÉLECTRIQUES
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 27/09/2023
- Objet de la délibération : Approbation du projet de schéma directeur pour les infrastructures de recharge pour les véhicules électriques sur le territoire de Saint-Louis Agglomération
- Téléchargement au format PDF : 20230920_dag_schemadirbornes_delib_p09.pdf
- Annexe : AR-2023aout-Saint-Louis_Agglo_Rapport-SDIRVE.pdf
Délibération n°2023-131 : Convention de partenariat pour l'installation d'une deuxième station d'épuration CITIZ
DÉLIBÉRATION N°2023-131 : CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’INSTALLATION D’UNE DEUXIÈME STATION D’ÉPURATION CITIZ
Délibération n°2023-132 : Acquisition de terrains situés dans le périmètre de protection rapprochée du champ captant de Saint-Louis Neuweg
DÉLIBÉRATION N°2023-132 : ACQUISITION DE TERRAINS SITUÉS DANS LE PÉRIMÈTRE DE PROTECTION RAPPROCHÉE DU CHAMP CAPTANT DE SAINT-LOUIS NEUWEG
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 27/09/2023
- Objet de la délibération : Eau Potable – Acquisition de terrains situés dans le périmètre de protection rapprochée du champ captant de Saint-Louis Neuweg
- Téléchargement au format PDF : 20230920_dag_terrainssaintlouisneuweg_delib_p11.pdf
- Annexe : AR-Annexe.pdf
Délibération n°2023-133 : Convention de partenariat SENS 2027
DÉLIBÉRATION N°2023-133 : CONVENTION DE PARTENARIAT SENS 2027
Délibération n°2023-134 : Renouvellement de deux conventions d'occupation en traversée du domaine public ferroviaire - annule et remplace la délibération n°2023-109 du 14 juin 2023
DÉLIBÉRATION N°2023-134 : RENOUVELLEMENT DE DEUX CONVENTIONS D’OCCUPATION EN TRAVERSÉE DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE – ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N°2023-109 DU 14 JUIN 2023
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 27/09/2023
- Objet de la délibération : Eau/ Assainissement – Renouvellement de deux conventions d’occupation en traversée du domaine public ferroviaire -annule et remplace la délibération n°2023-109 du 14 juin 2023
- Téléchargement au format PDF : 20230920_dag_convdomaineferroviaire_delib_p13.pdf
- Annexes :
Délibération n°2023-135 : Attribution de fonds de concours
DÉLIBÉRATION N°2023-135 : ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 27/09/2023
- Objet de la délibération : Attribution de fonds de concours
- Téléchargement au format PDF : 20230920_dag_fondsconcours_delib_p14.pdf
- Annexes :
Délibération n°2023-136 : Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de couches et produits d'hygiène pour les crèches de SLA
DÉLIBÉRATION N°2023-136 : CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE COUCHES ET PRODUITS D’HYGIÈNE POUR LES CRÈCHES DE SLA
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 27/09/2023
- Objet de la délibération : Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de couches et de produits d’hygiène pour les crèches de Saint-Louis Agglomération
- Téléchargement au format PDF : 20230920_dag_groupcommandescouches_delib_p15.pdf
- Annexes : AR-2023_dcp_coucheshygiene_convention.pdf
Délibération n°2023-137 : Autorisation de signer les modifications de MP relatives aux marchés d'entretien des bâtiments de SLA
DÉLIBÉRATION N°2023-137 : AUTORISATION DE SIGNER LES MODIFICATIONS DE MP RELATIVES AUX MARCHÉS D’ENTRETIEN DES BÂTIMENTS DE SLA
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 27/09/2023
- Objet de la délibération : Autorisation de signer les modifications de marché public (MMP) relatives aux marchés d’entretien des bâtiments de Saint-Louis Agglomération pour les années 2022 à 2025 – Lots 1,4 et 5
- Téléchargement au format PDF : 20230920_dag_MMPentretienbatiments_delib_p16.pdf
- Annexes :
Délibération n°2023-138 : Lancement de l'appel à projet : Les Pas Perdus
DÉLIBÉRATION N°2023-138 : LANCEMENT DE L’APPEL À PROJET : LES PAR PERDUS
Délibération n°2023-139 : Passation d'une convention pour la collecte des jouets avec l'Eco-organisme Ecomaison
DÉLIBÉRATION N°2023-139 : PASSATION D’UNE CONVENTION POUR LA COLLECTE DES JOUETS AVEC L’ECO-ORGANISME ECOMAISON
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 27/09/2023
- Objet de la délibération : Déchets : Passation d’une convention pour la collecte des jouets avec l’Eco-organisme Ecomaison
- Téléchargement au format PDF : 20230920_dag_ecomaison_delib_p18.pdf
- Annexe : AR-Eco-Maison_Contrat_0285148-0002.pdf
Délibération n°2023-140 : Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus locaux
DÉLIBÉRATION N°2023-140 : MISE EN PLACE ET DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS LOCAUX
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 27/09/2023
- Objet de la délibération : Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus locaux
- Téléchargement au format PDF : 20230920_dag_deontologue_delib_p19.pdf
- Annexes :
Délibération n°2023-141 : Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG du Haut-Rhin pour la période 2024-2027
DÉLIBÉRATION N°2023-141 : ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE DU CDG DU HAUT-RHIN POUR LA PÉRIODE 2024-2027
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 27/09/2023
- Objet de la délibération : Ressources Humaines : Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion du Haut-Rhin pour la période 2024-2027
- Téléchargement au format PDF : 20230920_dag_rh_contratassurance_delib_p20-1.pdf
Délibération n°2023-142 : Harmonisation des régimes indemnitaires/dispositif de maintien de la prime de fin d'année
DÉLIBÉRATION N°2023-142 : HARMONISATION DES RÉGIMES INDEMNITAIRES/DISPOSITIF DE MAINTIEN DE LA PRIME DE FIN D’ANNÉE
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 27/09/2023
- Objet de la délibération : Ressources Humaines : Harmonisation des régimes indemnitaires/dispositif de maintien de la prime de fin d’année
- Téléchargement au format PDF : 20230920_dag_rhprimefinannee_delib_p21-2.pdf
Délibération n°2023-143 : Modification du tableau des effectifs
DÉLIBÉRATION N°2023-143 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 27/09/2023
- Objet de la délibération : Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs
- Téléchargement au format PDF : 20230920_dag_modifeffectifs_delib_p22-1.pdf
Délibération n°2023-144 : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président
DÉLIBÉRATION N°2023-144 : COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT
- Auteur : Délibération du Conseil de Communauté certifiée conforme par Jean-Marc DEICHTMANN, Président
- Date de mise en ligne : 27/09/2023
- Objet de la délibération : Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes
- Téléchargement au format PDF : 20230920_dag_decisions_delib_p23.pdf
